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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE
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PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD
MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE, SAS

Numéro de dépôt :
3837923
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2021
PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD de MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE

Présentation de la marque PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE domicilié(e) 486 Route de la Menuiserie Les Daguets - 42600 - PRALONG - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 162 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD est expirée depuis le 10 juin 2021.

MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE a également déposé les autres marques suivantes : MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE


MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE, SAS - 486 Route de la Menuiserie Les Daguets - 42600 - PRALONG - France - SIREN 334162054


Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux de construction non métalliques, à savoir les matériaux composite en fibres de verre et polychlorure de vinyle ; ;

Matériaux de construction non métalliques ; Menuiseries du bâtiment, à savoir, portes, fenêtres et portes-fenêtres à la française non métalliques, oscillo-battantes, coulissantes, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique ou en toute autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique ;

Produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques ; Garnitures de portes, fenêtres, portes-fenêtres en matière plastique ou autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique, profilés en matière plastique ou autre matière synthétique, cadres et ventaux en matière plastique, pour portes, fenêtres, portes-fenêtres ; clôtures PVC et barrières, bandeaux de toits et bardage PVC, cloisons, habillage et doublage chassis.